Comment négocier la QVCT ? Guide technique à destination des représentants de l’UNSA

le 13/12/2023


Malgré une obligation annuelle de négociation existant depuis 2016, les ambitions portées par l’Accord National Interprofessionnel (ANI) sur la qualité de vie au travail (QVT) peinent à se réaliser et les accords d’entreprise qui se déploient le sont soit timidement, soit sur un champ très restreint de la QVT.

Récemment devenue la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT), la question de l’apport de ce nouveau terme se pose.
Ce guide technique a pour vocation d’accompagner les représentants de l’UNSA dans leurs démarches de négociations d’accords sur la QVCT.
Il retrace en premier lieu l’historique et le cadre règlementaire dans lesquels s’inscrit la thématique QVT/QVCT, en précisant également quelle articulation existe avec la notion de Risques
Psycho-Sociaux (RPS).
Ensuite, le guide fera un rappel des principales notions à connaître sur les sujets de santé, sécurité et conditions de travail.
Le guide présentera ensuite la notion de QVT/QVCT.
Enfin, il présentera les grandes lignes méthodologiques qui permettent de conduire une démarche QVCT.

Guide UNSA négociation de la QVCT