jeudi, 21 mars 2019 16:24

CTM du 20 mars 2019 - Premier CTM de la mandature : dialogue social = monologue !

Évaluer cet élément
(0 Votes)

2019 03 20 CTMBeaucoup de question, peu de réponses !

Le CTM s’est réuni le 20 mars 2019 sous la présidence de Philippe MERILLON, SG Adjoint du MAA.


L’UNSA était représentée par Martine HARNICHARD, Guy SIGALA, Gwendoline PROSPER, Nathalie BERGS-BOHAIN, Béatrice LAUGRAUD, Nicolas MARTEL et Emilie CERISIER.


la déclaration de l’UNSA est en fin de document.


En préambule le Président a rappelé que le Ministre s’est engagé à participer à un prochain CTM. Celui-ci fera une synthèse des rencontres bilatérales avec les OS et intégrera dans la feuille de route les propositions retenues lors de ces rencontres.


CAP 2022 : A ce stade, le Président a réaffirmé que la suppression des DDI n’était pas à l’ordre du jour et que le MAA souhaitait que l’ensemble des ministères concernés soit impliqué dans la mise en place des SG communs.


Sur notre question concernant l’articulation SEA/ASP, le SG adjoint a confirmé la tenue d’un groupe de travail sur la convention que le MAA souhaite mettre en place. Un accord n’ayant pas été trouvé entre les régions sur le devenir du FEADER et du 2 nd pilier, le ministère n’est pas en mesure de nous donner des informations sur ce sujet.


Sur notre demande de tenue d’un groupe de travail, suite à la signature du protocole égalité homme-femme, ce sujet doit être évoqué lors du CTM du 25 avril 2019.

 

Brexit : suite aux remarques des OS sur la tenue d’un CTM le lundi 1 er avril 2019 concernant les textes relatifs au Brexit (organisation du travail notamment), le SG adjoint a expliqué que toutes les discussions interministérielles n’étaient pas finalisées. L’objectif de ce CTM sera de travailler sur des textes consolidés au plus près de la date butoir du 29 mars 2019. Le DGAL reconnait que la situation est complexe et qu’ils se préparent à un Brexit sans deal. Il confirme que l’évaluation des moyens nécessaires est difficile et les besoins estimés sont d’environ 185 ETP pour l’import et 90 pour l’export.

 

Lire la suite et télécharger le docoment en pdf

Lu 159 fois

Laissez un avis ou posez une question

Avant de déposer un avis ou poser une question, merci de consulter la charte "Avis et Questions" en cliquant sur le menu en bas de cette page.