• Accueil
  • L'UNSA vous aide
    • En vous informant
    • Cpte personnel de formation
    • Faire un recours RIFSEEP
    • Rupture conventionnelle
    • Demande de mobilité
    • Faire évoluer un CDD en CDI
    • GIPA
    • Rembourser un trop perçu
    • Retour à l'emploi
    • Contrat de projet
    • Télétravail
    • Compte épargne temps
    • Droits à congé
    • Congé parental
    • Déclarer un accident
    • Déclarer une maladie pro.
    • IPP-ATI
    • CITIS
    • Tps partiel thérapeutique
  • Instances de concertation
    • Comité technique ministériel (CTM)
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM)
    • Commissions administratives paritaires
      • CR CAP attachés Adm
        • NDS Attachés d'Administration
      • CR CAP Ingénieurs AE
        • NDS Ingénieurs AE
      • CR CAP Secrétaires Adm
        • NDS Secrétaires Adm
      • CR CAP Techniciens Sup
        • NDS Techniciens Supérieurs
      • CR CAP Adjoints Adm
        • NDS ADJOINTS ADMINISTRATIFS
      • CR CAP Adjoints Tech
        • NDS ADJOINTS TECHNIQUES
    • CT et CHSCT des DDI
    • Rapports et bilans
    • Elections professionnelles 2018
    • Elections professionnelles 2022
  • Dossiers à la Une
    • Action Publique 2022
    • Action sociale
    • Alimentation
    • Economie agricole
    • Egalité Femmes-Hommes
    • Gestion Ressource Humaine
    • Indemnitaire
      • RIFSEEP
      • Primes hors RIFSEEP
    • Parcours Professionnel, Carrières et Rémunérations (PPCR)
    • Plan de requalification
    • Rémunération
    • Télétravail
    • Veille juridique
  • Vos droits
  • Venir nous voir
S'abonner à ce flux RSS

Veille Juridic

  

 

Septembre et octobre 2019

 

Août 2019

 

Juillet 2019

 

Juin 2019

 

Mai 2019

 

Avril 2019

 

Mars 2019

 

Février 2019

 

Janvier 2019

 

Décembre 2018

 

Novembre 2018

 

Octobre 2018

 

Lettre du TA de Paris - Octobre 2018

 

Août et septembre 2018

 

Juillet 2018

 

Juin 2018

 

Avril et mai 2018

 

Mars 2018

 

Janvier à février 2018

 

Septembre à décembre 2017

 

Août 2017

 

Juillet 2017

 

Juin 2017

 

Mai 2017

 

Avril 2017

 

Février 2017

 

Janvier 2017

 

Décembre 2016

 

Octobre 2016

 

Septembre 2016

 

Août 2016

 

Juillet 2016

 

Juin 2016

 

Mars 2016

 

Janvier 2016

Courriers portant sur le périmètre des instances (CAP) en vue des élections 2022

mercredi 3 mars 2021
Courriers portant sur le périmètre des instances (CAP) en vue des élections 2022

  Un courrier intersyndical a été adressé au directeur de cabinet du ministre le 16 février dernier concernant le périmètre des instances au vu des...

Lu:19 Lire la suite...

Circulaire du 18 décembre 2020 relative à la reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 dans la fonction publique de l’Etat

lundi 1 mars 2021
Circulaire du 18 décembre 2020 relative à la reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 dans la fonction publique de l’Etat

Le 5 février 2021, une note d'information, relative aux modalités d'instruction des demandes de reconnaissance en maladie professionnelle des pathologies liées au SARS CoV 2...

Lu:8 Lire la suite...

3 notes de service relatives aux examens professionnels et concours

lundi 1 mars 2021
3 notes de service relatives aux examens professionnels et concours

Pour votre information, vous trouverez ci-jointes trois notes de service parues au BoAgri du 25 février dernier : - NS 2021-131 comprenant les informations relatives...

Lu:56 Lire la suite...

CHSCT des DDI spécial COVID Réunion informelle du 24 février 2021

lundi 1 mars 2021
CHSCT des DDI spécial COVID Réunion informelle du 24 février 2021

L’UNSA déplore qu’aucun groupe de travail sur le sujet ne se soit réuni depuis le 8 janvier 2021. C’est pourtant un enjeu sociétal primordial. L’administration...

Lu:43 Lire la suite...

Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-121 - Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles

vendredi 19 février 2021
Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-121 - Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles

Résumé : La présente note a pour objet de définir les modalités de recensement et d'indemnisation des agents affectés dans les DD(CS)PP qui réalisent des...

Lu:89 Lire la suite...

Capital décès d'un agent public : une meilleure prise en compte en 2021

vendredi 19 février 2021
Capital décès d'un agent public : une meilleure prise en compte en 2021

Le capital décès versé aux ayants droit d'un agent public disparu en 2021 ne sera plus réduit à minima, mais déterminé par la rémunération annuelle...

Lu:95 Lire la suite...

Suspension du jour de carence pour les agents publics testés positifs à la COVID-19

vendredi 19 février 2021
Suspension du jour de carence pour les agents publics testés positifs à la COVID-19

Lu:8 Lire la suite...

Entretien avec Julien Denormandie, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation du 12 février 2021

jeudi 18 février 2021
Entretien avec Julien Denormandie, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation du 12 février 2021

Volonté de réorganisation mais délai contraint avant la fin du quinquennat ! L’UNSA était représentée par Emilie CERISIER, Didier FLEURY, Martine HARNICHARD, Nicolas PETIT, Hervé...

Lu:20 Lire la suite...

L'essentiel 2021 : tout ce que vous voulez savoir sur le RIFSEEP !

mardi 16 février 2021
L'essentiel 2021 : tout ce que vous voulez savoir sur le RIFSEEP !

  Le régime indemnitaire RIFSEEP : Régime Indemnitaire de Fonction, de Sujétion, d’Expertise et d’Engagement Professionnel. Le principe du RIFSEEP est de simplifer le régime...

Lu:627 Lire la suite...

Compte rendu du CT DRAAF-DRIAF-DAAF du 11 février 2021

lundi 15 février 2021
Compte rendu du CT DRAAF-DRIAF-DAAF du 11 février 2021

Compte-rendu du comité technique spéciale DRAAF-DRIAAF-DAAF qui s'est tenu le 11 février dernier et dans lequel figurent les sujets suivants : les secrétariats généraux communs,...

Lu:21 Lire la suite...

Calendriers 2021 des concours et examens pour les corps du MAA

samedi 13 février 2021
Calendriers 2021 des concours et examens pour les corps du MAA

Sont parus ce vendredi 12 février , sur l'Intranet du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, les calendriers de l'année 2021 pour les examens professionnels...

Lu:30 Lire la suite...

L'UNSA Fonction Publique rencontre la Ministre de la Fonction Publique pour un point "COVID-19" le 11 février 2021

samedi 13 février 2021
L'UNSA Fonction Publique rencontre la Ministre de la Fonction Publique pour un point "COVID-19" le 11 février 2021

Amélie de Montchalin a de nouveau réuni les organisations syndicales de la fonction publique le 11 février pour le point régulier sur le suivi de...

Lu:56 Lire la suite...

Groupe de travail relatif aux SGCD et à l’action sociale du 11 février 2021 : l’UNSA refuse un dialogue social au rabais

vendredi 12 février 2021
Groupe de travail relatif aux SGCD et à l’action sociale du 11 février 2021 : l’UNSA refuse un dialogue social au rabais

  Télécharger le communiqué en pdf

Lu:25 Lire la suite...

Moins seul.es, plus fort.es avec l'UNSA !

jeudi 11 février 2021
Moins seul.es, plus fort.es avec l'UNSA !

À l’UNSA, nous sommes conscients des difficultés que peuvent rencontrer les salarié·es. Absolument tou·tes les salarié·es ! La France compte presque 5 millions de salarié·es...

Lu:67 Lire la suite...

Devenez Z'aideur ! Ensemble avec l'UNSA, aidons les salarié·es des TPE

jeudi 11 février 2021
Devenez Z'aideur ! Ensemble avec l'UNSA, aidons les salarié·es des TPE

À l’UNSA, la solidarité ce n’est pas un vain mot, seulement utilisé dans les discours. C’est une pratique habituelle des militantes et militants. Issu·es du...

Lu:68 Lire la suite...
  • Nous contacter
  • L'UNSA, le service public au coeur
  • Agenda
  • Newsletters
  • Mentions légales
  • Charte "Avis et Questions"
  • Espace réservé
  • UNSA
  • UNSA Fonction Publique
  • Fédérations et Syndicats composant l'UNSA Fonction Publique
  • Syndicats Affiliés à l'UNSA Alimentation, Agriculture et Forêts
  • Gouvernement.fr
  • Ministère de l'Action et des Comptes publics
  • Portail de la Fonction Publique
  • Légifrance
  • Travailler mieux
  • ANACT
  • Ministère de l’Agriculture et de l'Alimentation
  • ANSES
  • Office National des Forêts
  • Centre National de la Propriété Forestière
  • IGN

UNSA Alimentation, Agriculture et Forêts - 78, rue de Varenne 75349 PARIS SP 07 - 01 49 55 55 31 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.