jeudi, 12 novembre 2020 09:18

CR du groupe de travail « RIFSEEP TSMA et IAE en PNA au MTE » du 9 novembre 2020

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arton1105 c7754L’UNSA était représentée par Eric BATAILLE, Jérôme CHAUR, Martine HARNICHARD, Nicolas MARTEL et Alain STEUX


Ce groupe de travail fait suite à celui du 25 septembre. C’est le dernier groupe de travail avant la diffusion de l’application des textes. Il a permis de faire préciser le mode d’emploi et de souligner les différences entre ministères.


Quand paraitra la note RIFSEEP pour les TSMA et IAE ?
Le Ministère de la Transition Ecologique (MTE) prévoit, sous couvert d’une validation du contrôleur de gestion, une publication d’ici 2 semaines.


L’application du RIFSEEP, les barèmes et groupes de fonctions au MTE seront-ils différents de celui du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA) ?
Le MTE retient plus de sous-groupe qu’au MAA (7 blocs de fonctions contre 5 pour le MAA).
De par les missions, les fonctions au MTE ne sont pas identiques à celle du MAA. A fonction « égale », les montants annuels seront assez proches (quelques centaines d’euros d’écart).
A ce stade, nous ne pouvons pas diffuser les barèmes, les documents de travail étant susceptibles d’être ajustés. Lire la suite et télécharger le CR en pdf...

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