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lundi, 10 décembre 2018 09:40

Elections ASMA départementales

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Résumé : Cette note de service précise le calendrier et les modalités pratiques des élections des conseils d'administration des Asma Départementales.   Par conventions du 12 décembre 1985, puis du 4 juin 2015, le MAA a confié à l'Asma la responsabilité et la mise en œuvre au niveau national d'actions…
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Résumé : Les demandes de mobilisation du compte personnel de formation (CPF) sont à déposer entre le 1er janvier 2019 et le 28 février 2019 (première campagne 2019) pour les formations débutant à l'automne 2019 ou entre le 1er juin 2019 et le 31 août 2019 (seconde campagne 2019) pour…
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Résumé : Cette note vise à présenter pour le secteur d'intervention « pêche/aquaculture » :- l'offre nationale 2019 de formation continue- le calendrier de programmation de l'offre nationale 2020 de formation continue En 2017, la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture (DPMA) a intégré le champ des missions du…
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Cet additif vise à annuler et à remplacer l'état liquidatif présenté à l'annexe 2 de la note de service SG/SRH/SDCAR/2018-503 du 4 juillet 2018 portant sur la prise en charge partielle du coût des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les personnels de l'Etat entre leur résidence habituelle et…
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Résumé : Cette instruction technique a pour objet de préciser les modalités de mise en oeuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l'agriculture et ses établissements publics. Textes de référence : - Articles L6227-1 à L6227-12 et D.6271-1 à D.6272-3, D.6272-1 à D.6272-2 du Code du Travail-…
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